Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
S O D INVEST Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3164555
Date de dépôt :
16/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
16/05/2012
Marque figurative de S O D INVEST

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S O D INVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S O D INVEST domicilié(e) Chemin des Mathieux La Beyne Est,46000 CAHORS - 46000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 121 568 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164555.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 mai 2012.

S O D INVEST a également déposé les autres marques suivantes : AUDITIONSANTE , AUDITIONSANTÉ LABORATOIRE DE CORRECTION AUDITIVE , CRISTALYS , (Marque figurative) , (Marque figurative)


S O D INVEST Société à Responsabilité Limitée - Chemin des Mathieux La Beyne Est,46000 CAHORS - 46000 - France - SIREN 420121568


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Appareils et dispositifs pour la transmission, l'amplification et/ou la reproduction des sons ; écouteurs amplifiés ; écouteurs intra-auriculaires ; appareils et dispositifs de mesure acoustique ; sonomètres ; tampons pour les oreilles (autres que pour la plongée) notamment pour la protection contre l'eau et le bruit ; appareils et dispositifs acoustiques, électriques ou électroniques pour améliorer l'audition et l'écoute de la télévision, de la radio, du téléphone ou d'autres appareils audiovisuels ou de télécommunication. Prothèses auditives ; appareils pour la mesure, le traitement et/ou la correction de la surdité ; appareils et dispositifs acoustiques ou électroniques d'aide à l'écoute pour malentendants ; appareils et dispositifs pour la protection de l'ouïe contre le bruit ; audiomètres à usage médical ; audiophones ; cure-oreilles ; otoscopes. Services de consultation, de conseil et d'information dans le domaine de l'acoustique, de l'audition et des pathologies ou accidents entraînant une diminution ou une perte de l'acuité auditive ; services de test de l'acuité auditive ; services de diagnostic et de détection des déficiences auditives ; services de traitement et de correction des déficiences auditives ; services d'audioprothésistes ; services d'adaptation de prothèses auditives et de prise d'empreinte du conduit auditif et de l'oreille.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.